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LE PETIT DÉJEUNER DU NOTARIAT
✨ Ce jeudi 21 novembre, le traditionnel Petit Déjeuner du Notariat a été co-organisé par le Master 2 Droit notarial Université Paris Panthéon-Assas et le Master 2 Gestion du Patrimoine Privé et Professionnel (Panthéon-Assas / Paris II).
Lors de cet événement, les participants ont pu approfondir un thème aussi riche que technique : « La succession de l’auteur : particularités et complexités ». Ce sujet a été brillamment traité grâce aux interventions de trois experts reconnus :
- MaîtreJean-François SAGAUT a introduit cet échange puis a clôturé cette matinée enrichissante.
- Monsieur le Professeur Christophe CARON est revenu sur la typologie des droits d’auteur et les enjeux qu’ils soulèvent lors de la liquidation successorale.
- Enfin, Maître Julien Lauter a présenté les particularités de la dévolution successorale des artistes.
Leurs analyses ont permis de mettre en lumière les spécificités des successions d’artistes, un domaine mêlant propriété intellectuelle, enjeux patrimoniaux et problématiques pratiques parfois méconnues. La conférence s’est révélée particulièrement formatrice pour l’ensemble des participants.
Un grand merci est adressé à l’ensemble de nos partenaires (FICHORGA, Unofi, Intellig'IA, LSN Assurances, LexisNexis - Notaire, Chambre des notaires de Paris, GR NOTARIM, CRIDON de PARIS, Nota Risques Urba, SARF - Représentant fiscal accrédité, THIBIERGE NOTAIRES, NeoNotario.com), et notamment Coutot-Roehrig, C-Clerc - CRM Notarial, Septeo Solutions Notaires, Lexbase Edition, Lefebvre Dalloz | Notaires, dont le soutien fidèle permet le maintien de ces moments d’échanges essentiels pour la profession notariale.
Nous tenons également à remercier chaleureusement les directeurs respectifs de nos deux masters : Monsieur le Professeur Claude BRENNER, Maître Jean-François SAGAUT et Madame le Professeur Sophie GAUDEMET.
CONFÉRENCE DE L’ARNU : « LA PRESCRIPTION ET LE NOTAIRE »
Ce lundi 17 novembre 2025, les étudiants du Master 2 Droit notarial de l'Université Paris-Panthéon-Assas ont eu l’immense privilège d’assister à la conférence organisée par l'ARNU Association Rencontres Notariat Université, consacrée au thème passionnant de « La prescription et le notaire » 🖋.
Une fois encore, l’ARNU, présidée par Dominique Savouré, a pleinement incarné sa vocation : faire dialoguer pratique notariale et recherche universitaire au travers d’échanges riches et exigeants 🤝🎓.
Au programme de cet après-midi d’étude :
- « Le notaire et la prescription acquisitive » — Professeur Sophie Gaudemet et Maître Marie-Anne Le Floch🏡.
- « La prescription extinctive dans les règlements d’intérêts familiaux » — Maître Xavier Guédé et Maître Frédéric Vauvillé.
- « La prescription extinctive et l’instrumentation des actes » — Professeur Charles Gijsbers et Maître Guillaume Paris📜.
- Enfin, « Notaire et adaptation de la prescription » — Professeur Laurence Mauger-Vielpeau et Maître François LETELLIER 📘.
Ces interventions ont été couronnées par une synthèse brillante et éclairante du Professeur Alain Bénabent, revenant sur les apports et les limites de la réforme de la prescription issue de la loi du 17 juin 2008 💡📖.
SÉANCE DE RÉVISION AVEC LES ÉTUDIANTS DE MASTER 1
📚 Dans le cadre de la préparation du galop d’essai de régimes matrimoniaux, les étudiants de Master 2 Droit notarial ont organisé et animé une séance de révision de deux heures à destination des étudiants de Master 1 Droit notarial de l’Université Paris Panthéon-Assas.
L’ensemble des étudiants de M1 étaient présents pour cette séance placée sous le signe de la rigueur juridique et de la transmission des savoirs.
Au programme : révision de l’ancien galop d’essai sous forme de cas pratique, retour sur les notions essentielles de la matière et éclaircissements techniques sur les points fondamentaux tels que :
la qualification des biens ;
les règles de pouvoir et de passif ;
la contribution, l’obligation et le principe de récompense ;
ainsi que la question de l’assurance-vie.
Cette initiative a permis aux étudiants de M1 de consolider leurs connaissances tout en bénéficiant de l’expérience de leurs aînés.
Elle illustre pleinement l’esprit de solidarité, de collaboration et d’excellence académique qui anime la filière notariale d’Assas.
JOURNÉE DE RENCONTRE DES MASTERS DROIT NOTARIAL DE FRANCE - ORGANISÉ PAR l’ADN
💼 Ce samedi 11 octobre, nous avons eu le plaisir de participer à la journée de rencontre des masters Droit notarial de France organisée par l’Association de Droit Notarial !
🖥️ Le matin, nous avons assisté à un colloque passionnant sur le thème « L’émergence des cryptos-actifs dans la pratique notariale », présenté par Thomas PEZZETTI à l’INFN Institut national des formations notariales. Nous le remercions pour ses précieux enseignements sur cet enjeu grandissant.
🏙️ L’après-midi, nous avons arpenté les rues de Montmartre à l’occasion des vendanges, aux côtés de nos futurs confrères et consœurs.
🎊 Cette belle journée a été clôturée par une soirée sur une péniche parisienne, où nous avons pu échanger davantage avec nos camarades venant de toute la France.
121E CONGRÈS DES NOTAIRES - MONTPELLIER
Le 121e Congrès des notaires portait sur le thème « Famille et Créativité notariale : accompagner les tribus d’aujourd’hui » nous a notamment permis d’être les témoins de nombreuses propositions par le biais de trois commissions :
🥇La première sur le thème de « La naissance de la famille ».
🥈 La seconde sur le thème de « La vie de la famille ».
🥉 La dernière sur le thème du « Décès au sein de la famille ». le contenu de la chronologie pour l'adapter à vos besoins.